Conditions générales d’utilisation

1. Préambule


Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) déterminent les conditions d’accès et d’usage du Site horsligne.org.


2. Accès au Site


L’accès est libre et gratuit, sauf pour les espaces réservés aux clients (compte, achats).


3. Propriété intellectuelle


L’ensemble du contenu du Site (textes, visuels, logos, marques) est la propriété exclusive de HORS-LIGNE. Toute reproduction est interdite.


4. Données personnelles et RGPD


Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de confidentialité (à publier séparément).
En particulier :
• Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes, au traitement des paiements, et, avec consentement explicite, aux communications promotionnelles.
• Les utilisateurs disposent des droits RGPD suivants : droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité et de retrait du consentement.
• Les demandes peuvent être adressées à l’adresse email du responsable de traitement.


5. Cookies et traceurs


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L’utilisateur est informé et peut consentir/refuser les traceurs depuis la bannière cookies avec paramétrage granulaire.


6. Responsabilité


L’éditeur n’est pas responsable des dommages directs ou indirects liés à l’usage du Site, sauf faute lourde.


7. Modification des CGU


L’éditeur peut modifier les CGU à tout moment.
Les nouvelles versions seront publiées avec date de mise à jour.


8. Droit applicable


Les CGU sont soumises au droit français.